Le Canada est devenu une locomotive dans le secteur de la cryptomonnaie grâce à son innovation, ses faibles coûts d’énergie, son Internet grande vitesse et sa règlementation favorable. Il se classe au troisième rang mondial derrière les États-Unis et le Royaume-Uni pour ce qui est de l’adoption de la blockchain.

Un centre d’innovation pour blockchain

La domination du Canada dans l’innovation blockchain découle en partie du fait que Toronto est le foyer de Vitalik Buterin, l’inventeur d’Ethereum Blockchain, qui a créé un protocole pour construire des réseaux de confiance décentralisés fiables. Il a étendu ainsi la fonctionnalité de la blockchain de Satoshi Nakamoto, créateur de Bitcoin, en ajoutant le concept de contrats intelligents.

Cette fonctionnalité permet à la plateforme de stocker et d’exécuter des programmes informatiques et permet aux développeurs de construire et de déployer des applications décentralisées et de créer toutes les opérations qu’ils veulent avec un enregistrement permanent et fiable des actifs et des transactions. Le premier réseau public soutenu par Ethereum a été mis en service en 2015 et supporte l’Ether (ETH), qui est actuellement la deuxième cryptomonnaie mondiale.

Mais il n’y a pas que dans la blockchain que le Canada excelle. Selon Hydro-Québec, la province a un surplus d’énergie équivalent à 100 térawattheures sur 10 ans et offre des tarifs d’électricité parmi les plus bas en Amérique du Nord. Cela a attiré des mineurs de cryptomonnaie dans la région.

Régulation de la cryptomonnaie

Une règlementation excessive pourrait étouffer l’innovation ; par conséquent, le Canada règlemente légèrement la cryptomonnaie et les ICOs, contrairement à un pays comme la France, et les gouvernements – fédéraux comme provinciaux – offrent une vaste gamme d’incitatives et d’aides aux entreprises qui démarrent dans la cryptomonnaie.

L’an dernier, avec l’essor des ICOs basées sur l’Ethereum Blockchain qui ont permis de recueillir 4 milliards de dollars à l’échelle mondiale, les autorités canadiennes ont laissé entendre que la loi sur les valeurs mobilières pourrait s’appliquer aux cryptomonnaies. La Commission des Valeurs Mobilières de l’Ontario (CVMO), d’autre part, a accordé une dispense réglementaire pour permettre la première ICO réglementée de l’Ontario, en vertu des dispenses prévues par les lois sur les valeurs mobilières.

La Commission des valeurs mobilières de la Colombie Britannique a également approuvé le premier fonds d’investissement en crypto enregistré au Canada, reconnaissant qu’elle considère les placements en cryptomonnaie comme une façon nouvelle et novatrice d’investir. Cette décision a permis aux fonds de retraite, d’investissement et de capital de risque, y compris Ethereum Capital du Ontario Municipal Employees Retirement System, d’investir dans des cryptomonnaie et des tokens.

Imposition des cryptomonnaies

L’Agence du revenu du Canada (ARC) a commencé à imposer les cryptomonnaies en 2013, mais pour stimuler l’innovation technologique et scientifique, les gouvernements fédéraux et provinciaux offrent diverses incitatives fiscales à la recherche et au développement.

L’ARC a classé la cryptomonnaie dans la catégorie des marchandises, par conséquent l’échange de celle-ci devient un évènement imposable donnant lieu soit à un revenu d’entreprise (entièrement imposable) ou à des gains en capital (imposables à 50 %) – selon les faits et les circonstances – mesurés en fonction de la valeur des actifs échangés en dollars canadiens.

Si une cryptomonnaie est détenue en tant que placement, le gain est alors classé en gain de capital et imposé comme tel. Si la cryptomonnaie est détenue à l’extérieur du Canada, directement ou par l’intermédiaire de fonds, le contribuable doit se conformer aux règles de déclaration à l’étranger.

Si un employé reçoit une cryptomonnaie en paiement d’un traitement ou d’un salaire, le montant, calculé en dollars canadiens, est inclus dans le revenu de l’employé. Le minage de cryptomonnaie est taxé soit comme une entreprise, soit comme un passe-temps personnel (non imposable). Ces différentes mesures mises en œuvre sur le plan législatif ont ainsi poussé beaucoup de traders à acheter Ethereum au Canada.

Conclusion

En définitive, tout est mis en place pour que les cryptomonnaies puissent être utilisées dans tous les domaines sans rencontrer les problèmes de législation et d’imposition auxquels sont confrontés de nombreux pays de l’UE. Jonathan Hamel, expert canadien sur le sujet, affirmait cet été qu’une cohabitation du Bitcoin avec les monnaies traditionnelles serait une avancée positive. En tous les cas, le Canada semble avoir pour le moment choisi de se positionner en meneur sur le sujet.

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